- copropriété horizontale
- товарищество домовладельцев в коттеджном поселке
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
copropriété horizontale
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Gif-sur-Yvette — Pour les articles homonymes, voir GIF. 48° 42′ 07″ N 2° 08′ 02″ E … Wikipédia en Français
Résidence services seniors — Les résidences services seniors sont des résidences pour personnes âgées, en France. Sommaire 1 Organisation 2 Financement 3 Régime Juridique en Copropriété … Wikipédia en Français
Compteur D’eau — Compteur d eau Le compteur d eau permet de mesurer la consommation d eau d une installation. La mesure de la consommation est un problème ancien, que ce soit pour un usage agricole (irrigation), industriel ou domestique. L exemple de la table de… … Wikipédia en Français
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Mitoyennete — Mitoyenneté La mitoyenneté est régie en France par l article 7 de la loi du 10 juillet 1965, dans le cadre de la copropriété. Sinon, elle est définie dans le Code Civil. Cet article précise que, sont présumés mitoyens entre les locaux qu ils… … Wikipédia en Français
Mitoyenneté — La mitoyenneté est régie en France par l article 7 de la loi du 10 juillet 1965, dans le cadre de la copropriété. Sinon, elle est définie dans le Code Civil. Cet article précise que, sont présumés mitoyens entre les locaux qu ils séparent, les… … Wikipédia en Français
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